Contrairement à la garantie décennale ou à la RC Professionnelle, qui concernent la responsabilité de l'entreprise, l'assurance tous risques chantier (TRC) protège directement le chantier lui-même, les matériaux, les installations provisoires et les ouvrages en cours de construction, pendant toute la durée des travaux.
Ce que couvre une garantie tous risques chantier
- Incendie, explosion, dégâts des eaux pendant les travaux
- Tempête, grêle, poids de la neige sur les structures en cours
- Vol de matériaux et de matériel entreposé sur le chantier
- Dommages accidentels causés à l'ouvrage en construction lui-même (erreur de manipulation, chute d'un engin...)
- Vandalisme sur les installations de chantier
Ce qu'elle ne couvre généralement pas
La TRC ne remplace ni la RC Pro (dommages causés à des tiers), ni la décennale (désordres structurels après réception). Elle s'arrête en principe à la réception des travaux, et exclut souvent l'usure normale, les défauts de conception ou les dommages liés à un non-respect des règles de l'art, qui relèvent d'autres mécanismes de responsabilité.
Beaucoup d'artisans pensent, à tort, qu'une TRC couvre aussi leur responsabilité envers un tiers blessé sur le chantier. Ce n'est pas le cas : cette situation relève de la RC Professionnelle, un contrat distinct et tout aussi indispensable.
Qui doit la souscrire ?
Selon l'ampleur du projet, la TRC peut être souscrite par le maître d'ouvrage, l'entreprise générale, ou un ensemble d'intervenants dans le cadre d'une police unique de chantier. Sur les gros projets, il est fréquent qu'une seule police TRC couvre l'ensemble des intervenants pour éviter les zones de responsabilité floues entre plusieurs contrats.
Comment bien choisir son contrat
- Vérifiez que le plafond de garantie correspond à la valeur réelle du chantier, pas seulement au devis initial
- Contrôlez les exclusions spécifiques liées à la nature du chantier (zone inondable, zone sismique, hauteur des structures...)
- Assurez-vous que la durée de couverture englobe bien d'éventuels retards de chantier
- Vérifiez les franchises applicables en cas de vol de matériaux, souvent plus élevées que pour les autres sinistres
En résumé
- La TRC protège le chantier et les matériaux pendant les travaux, pas la responsabilité de l'entreprise
- Elle est complémentaire, non substituable, à la RC Pro et à la garantie décennale
- Le plafond de garantie doit correspondre à la valeur réelle du projet
- Sur les gros chantiers, une police unique TRC simplifie la gestion entre tous les intervenants